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1. Acceptation des Conditions

En utilisant le Site Web, vous déclarez et garantissez que :

• Vous avez au moins 18 ans et êtes légalement en mesure de conclure une entente contraignante.

• Vous utiliserez le Site Web uniquement à des fins personnelles et conformes à la loi.

• Vous n’utiliserez pas le Site Web d’une manière qui pourrait contrevenir aux lois canadiennes ou québécoises applicables, y compris en matière de marques de commerce, de droits d’auteur ou de protection du consommateur.

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2. Commandes en ligne et réservations

Commandes

Vous pouvez passer des commandes de nourriture ou de boissons par l’entremise du Site Web.
Toutes les commandes sont :

• Soumises à confirmation

• Soumises à disponibilité

• Sujettes à annulation en cas d’erreurs (y compris les erreurs de prix)

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande à notre discrétion.

Paiements

Les paiements doivent être effectués au moment de l’achat.
Vous acceptez de fournir des renseignements de paiement exacts.
Les paiements sont traités par des fournisseurs tiers; Soup Zen ne stocke ni ne gère les détails complets de votre paiement.

Remboursements et annulations

Les remboursements et annulations suivent les politiques indiquées sur le Site Web ou sur la plateforme de commande que vous utilisez.
Si vous rencontrez un problème avec une commande, veuillez communiquer directement avec nous.

Réservations

Les réservations effectuées par l’entremise du Site Web sont sujettes à disponibilité.
Nous pouvons modifier ou annuler une réservation au besoin.
Les annulations doivent respecter la politique propre à l’emplacement Soup Zen concerné.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site Web — incluant textes, images, logos, graphiques, icônes et mise en page — appartient à Soup Zen ou à ses concédants et est protégé par les lois canadiennes et québécoises en matière de propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez copier, reproduire, distribuer, modifier ou utiliser le contenu sans autorisation écrite préalable.

4. Utilisation interdite

Vous acceptez de ne PAS utiliser le Site Web pour :

• Tenter de perturber ou de compromettre la sécurité du Site

• Recueillir des renseignements sur d’autres utilisateurs sans leur consentement

• Utiliser des outils automatisés (robots, logiciels d’extraction de données) sans autorisation

• Téléverser du contenu illégal ou nuisible

• Enfreindre toute loi municipale, provinciale (Québec) ou fédérale applicable

5. Limitation de responsabilité (conforme au Québec)

Dans la pleine mesure permise par les lois applicables au Québec et au Canada :

Soup Zen n’est pas responsable de :

• Tout dommage indirect, accessoire ou consécutif

• Toute erreur, inexactitude ou omission dans le contenu du Site Web

• Toute indisponibilité temporaire ou interruption du Site Web

• Tout dommage découlant de l’utilisation de services tiers liés à notre Site Web

Aucune disposition de cette section ne limite la responsabilité lorsque les lois québécoises de protection du consommateur interdisent une telle limitation.

6. Indemnisation

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• Votre non-respect des présentes Conditions

• Votre violation des droits de tiers

• Une mauvaise utilisation du contenu du Site Web

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7. Liens vers des tiers

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8. Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions en tout temps en affichant la version révisée sur le Site Web.
Les Conditions mises à jour entrent en vigueur immédiatement après leur publication.
Votre utilisation continue du Site Web signifie que vous acceptez les Conditions révisées.

9. Lois applicables

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.

Tout litige relève de la compétence des tribunaux situés à Montréal, Québec.

10. Coordonnées

Pour toute question concernant les présentes Conditions, veuillez communiquer avec nous :

Soup Zen Hot Pot
Courriel : dolarshophotpot@gmail.com
Adresse : 1234, rue Bishop, Montréal (Québec)
Téléphone : 438-375-0600